Eco-organisme de collecte et recyclage des batteries portables et de mobilité
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FAQ's

If you sell directly to individuals - then you are the marketer and must join Corepile - consult the procedure to become a Member

If you sell to companies - then your customer is considered to be the marketer and you must inform them of their obligations.

  • Il faut refroidir la batterie soit en la plongeant dans un très grand volume d’eau soit en la recouvrant complètement de sable puis attendre.
  • Une fois la batterie refroidie, elle est considérée comme endommagée et ne peut plus être transportée par Corepile.

En cas de batteries endommagées et ou démontées, il y a un important risque de court-circuit, d’échauffement voire d’incendie.Voici les consignes à respecter :
  • Il est impératif de scotcher toutes les connectiques et les parties potentiellement cassées pour éviter que les parties intérieures ne se touchent.
  • Glissez ensuite la batterie dans l'un des sachets individuel (rouleau reçu avec le fût) fourni par Corepile. (Nous demander si vous n'en avez plus)
  • Déposez-là ensuite dans le fût avec la vermiculite.
téléchargez les procédures de remplissages de fûts :

Corepile ne collecte qu’à partir d'1 fut plein. Pour savoir comment stocker vos batteries en toute sécurité, téléchargez la procédure de remplissage ci-dessous:

Après collecte, les batteries sont déchargées intégralement, démontées et broyées en composants recyclables (acier/fer, polymère) ou valorisables (nickel, cobalt et manganèse). Le recyclage est effectué par deux entreprises françaises : Eurodieuze (57) ou SNAM (12). 

European Union legislation obliges each country to organise the collection and recycling of used batteries. You must therefore belong to a different organisation in each country where you sell your batteries.

If the batteries are incorporated into equipment (computers or cordless telephones, etc.), it must be possible to dismantle the equipment in order to remove the batteries. According to Order No. 2009-1139, of 22 September 2009 any manufacturer or importer must indicate if the battery contains more than threshold out of mercury, lead or Cadmium. All batteries, accumulators and battery packs must be marked with the symbol of the crossed-out wheeled bin.

The simplest solution would be to declare what you plan to sell during the year. In the following year, Corepile will ask you for a declaration of your actual sales, and will correct (either upwards or downwards) the membership payments made on the basis of your initial forecast.

You will find a list on EPBA web site.

  • Organisations that put EEE on the market, where this is the first time that the equipment and the incorporated batteries have been put on the market in the territory of France, are considered to be “producers”, and must therefore belong to a compliance organisation for batteries.
  • In contrast, where the incorporated electrical batteries are supplied by producers of such batteries who are established in France, those suppliers are responsible.

The following are considered to be “producers”:

  • Companies that import batteries and are the first to sell them in the territory of France.
  • Companies that import equipment incorporating batteries.
  • Manufacturers that sell batteries to equipment suppliers established in the territory of France, in respect of the share of these equipments that is sold in France.

You must declare all the batteries that you sell alone, and also those incorporated into electric or electronic equipment.

- La société qui fabrique ou qui importe des piles et accumulateurs et qui les commercialise pour la première fois sur le territoire national est le metteur sur le marché. - La société qui importe des équipements avec des piles et accumulateurs incorporés est le metteur sur le marché. - Le fabricant qui vend des piles et accumulateurs à un équipementier installé sur le territoire national est metteur sur le marché pour la part de ces équipements vendus en France.

Vous devez déclarer toutes les piles et accumulateurs portables que vous commercialisez seuls ainsi que ceux incorporés dans des appareils électriques et électroniques.Pour en savoir plus sur la définition de piles et accumulateurs portables , cliquez ici

Pour faire votre déclaration annuelle en ligne, consulter votre historique de facturation ou l'état de règlement, cliquez sur ce lien pour vous connecter l'espace metteurs sur le marché.

Le plus simple est de déclarer ce que vous comptez vendre dans l'année. L'année suivante, Corepile vous demandera la déclaration réelle de vos ventes et régularisera les cotisations versées à partir de votre prévisionnel.

Si les piles et accumulateurs se trouvent incorporés dans des appareils (ordinateurs, téléphones sans fil...), ces derniers doivent être démontables afin que les piles ou accumulateurs en soient extraits en vue de leur recyclage. La directive 2006/66/CE du 6 septembre 2006 oblige tout fabricant ou importateur à indiquer si la pile ou l'accumulateur contient plus d'un certain seuil en mercure, plomb ou cadmium. Le symbole de la poubelle barrée doit aussi figurer sur la pile ou la batterie.

Les metteurs sur le marché d'EEE, lorsqu’ils mettent pour la première fois sur le marché national des équipements ainsi que les piles et accumulateurs incorporés sont considérés comme metteur sur le marché de piles et accumulateurs et doivent donc adhérer à un Eco organisme piles et accumulateurs portables agréé. En revanche lorsque ces piles et accumulateurs incorporés sont fournis par des producteurs de piles et accumulateurs installés en France, ceux-ci en sont alors responsables.

La législation européenne oblige chaque pays à organiser la collecte et le recyclage des piles et accumulateurs usagés. Si votre entreprise facture ses ventes depuis la France, vos clients étrangers sont alors considérés comme les 1er importateurs et ont l'obligation d'adhérer à l'eco-organisme local. Vous devez les informer de cette obligation. Pour connaitre les organismes présents dans chaque pays, consultez le site de l’EPBA.

En tant qu’adhérent, vous bénéficierez du service de collecte Corepile. Pour le mettre en place, contactez Corepile (corepile@corepile.fr ou 01 56 90 30 90) qui vous proposera la solution la plus adaptée à votre situation.

This new number, issued by ADEME is proof that you are in compliance with your obligations as a marketer. It is specific to each member and to each sector. For the Batteries & Accumulators sector, this number justifies that you are a member of COREPILE.To obtain it, you must sign the Corepile membership contract, declare the volumes of batteries and accumulators that you have imported into France and pay your contribution. If you are already a member, this number is available on your member interface.Download the membership contract here

Selon le décret, les risques encourus sont des amendes administratives (Art 541-10) et amendes pénales (Art 543-134). Les amendes sont de classe IV soit un maximum de 1500€/jour et par infraction.

Oui, vous êtes concerné. Corepile propose une adhésion forfaitaire annuelle fixée à 200€HT pour les petits metteurs sur le marché. Ce forfait couvre les frais administratifs, la déclaration obligatoire à l’ADEME, la communication et les frais de collecte et de traitement des piles et accumulateurs usagés.

Après avoir renvoyé votre contrat d’adhésion, vous avez dû recevoir des identifiants de connexion afin de déclarer sur l'espace metteurs sur le marché. Si vous n'avez plus ces identifiants, contactez corepile : corepile@corepile.fr ou 01 56 90 30 90.

Non, ce n'est pas nécessaire, Corepile fera vos déclarations de mise sur le marché.

Non, il s’agit bien de deux réglementations distinctes. Vous devez d’ailleurs retirer le poids de vos piles et petits batteries dans vos déclarations de D3E. Pour être en conformité, vous devez adhérer à un éco-organisme agréé pour les piles et accumulateurs portables comme COREPILE.

Si vous vendez directement aux particuliers – vous êtes alors le metteur sur le marché et devez adhérer à Corepile - consulter la procédure pour devenir AdhérentSi vous vendez à des entreprises – votre client est alors considéré comme le metteur sur le marché et vous devez l’informer de ses obligations.

L'adhésion à un Eco-organisme étant obligatoire depuis 2001, le décret n°2009-1139 du 22 septembre 2009 prévoit qu'un nouvel adhérent sera redevable le cas échéant, d’une contribution environnementale complémentaire calculée sur la masse totale des piles et accumulateurs portables mis sur le marché sur le territoire dans la limite des trois années précédant l’adhésion (aux barèmes des années concernées).

Ce nouveau numéro délivré par l’ADEME est une preuve que vous êtes en règle vis-à-vis de vos obligations de metteur sur le marché. Il est propre à chaque adhérent et à chaque filière. Pour la filière Piles & Accumulateurs, ce numéro justifie donc que vous êtes adhérent à COREPILE.Pour l’obtenir vous devez signer le contrat d’adhésion Corepile, déclarer les volumes de piles et batteries que vous avez importés sur le territoire français et régler votre éco-contribution. Si vous êtes déjà adhérent, ce n° est disponible sur votre interface adhérent. Adhérez en téléchargeant le contrat d’adhésion ici

Pour la catégorie des piles et accumulateurs portables, ce n’est pas obligatoire. A vous de voir comment vous souhaitez répercuter la contribution auprès de vos clients.

Les contraintes sont faibles pour un stockage adéquat et un enlèvement facilité :
  •  Prévoir un espace dédié et accessible avec un transpalette : pas de marche ou de pente et placés sur un sol dur (pas de gravillons ou pelouse).
  •  Protéger les fûts contre les intempéries : Corepile propose gratuitement du mobilier adapté qui permet de limiter la quantité d'eau et permet d'améliorer la visibilité.
  •  Poser 1 ou 2 fût(s) bleu(s) Corepile sur une palette solide, non alimentaire. La palette est à fournir lors de chaque enlèvement.
Fut Corepile sur palette
  •  Les piles type clôtures ou porto doivent être posées directement sur une palette (80 x 120) sur 4 hauteurs maximum. Cette palette doit impérativement être filmée avant l'enlèvement afin que les piles ne tombent pas lors du transport.
piles de cloture sur palette 

Lors de votre enregistrement ou lors de la création d'une déchetterie, faites nous parvenir les coordonnées ainsi que les horaires de vos déchetteries, afin que COREPILE puisse vous faire parvenir le(s) premier(s) fût(s) munis d’une sache. Il sera(ont) ensuite remplacé(s) gratuitement par COREPILE à chaque enlèvement. Attention, vous devez fournir la palette à placer sous les fûts et les stocker à l'abri de la pluie dans un endroit accessible avec un transpalette : pas de marche ni de pente pour y accéder et prévoir un sol dur (pas de gravillons, pelouse, etc.).

L'enlèvement, le transport, le tri et le recyclage des piles et petites batteries sont entièrement pris en charge par Corepile. Vous devez simplement organiser votre déchetterie et fournir les palettes pour faciliter l'enlèvement des fûts.

Non, il existe près d'une dizaine de catégories de piles et petites batteries. Corepile s'occupe de trier pour vous les piles et les batteries dans des centres de tri agréés et spécialisés. Les piles de clôture électrique doivent néanmoins être empilées directement sur une palette puis filmées lorsque vous en atteignez 4 hauteurs. Cette mesure permet d’optimiser les transports car ces piles sont volumineuses et ont tendance à remplir le fût rapidement avec peu de poids (100 à 150kg au lieu de 300kg).Deux exceptions :
  • les batteries de vélo à assistance électrique ne sont pas acceptées dans les fûts et doivent être rapportées chez un revendeur. Les points de collecte sont géolocalisés sur la carte des points de collecte (en savoir plus).
  • Les batteries de drone sont à emballer au préalable dans un sac plastique pour éviter tout risque de court-circuit. Ces batteries sont particulièrement puissantes et donc réactives.
En cas de doute, envoyez une photo à corepile@corepile.fr.

Les précautions à prendre sont simples :- Assurer l'absence de corps étrangers dans les fûts remplis de piles, tels que : appareils électriques, ampoules, thermomètres au mercure, sacs plastiques, bois, déchets... - Refuser tout apport groupé de piles boutons lithium qui pourrait provoquer dans certaines conditions un départ de feu. Pour en savoir plus, consultez notre page sécurité. - Les lots ne doivent pas être sous conditionnés en sacs plastiques, cartons, caisse en bois. Le cas échant, il convient de vider leur contenu directement dans les fûts. - Les piles et accumulateurs portables doivent être secs et non souillés. - Éviter de toucher des piles broyées ou écrasées. Le contact avec ces matières peut entraîner des irritations ou des démangeaisons.

COREPILE maitrise toute la filière de recyclage des piles, depuis l'enlèvement dans les déchetteries jusqu'au recyclage des métaux dans des usines conformes à la réglementation. Concrètement, suite à votre demande d'enlèvement, Corepile prévient le collecteur de votre région qui dispose de 10 jours ouvrés pour effectuer l'enlèvement. Celui-ci se charge de planifier l'enlèvement dans une tournée afin d'optimiser les déplacements des camions et prévient la déchetterie. Le jour prévu, le chauffeur se présente durant les horaires d'ouverture de la déchetterie (sauf cas particuliers) et va contrôler puis charger les fûts pleins à l'aide d'un transpalette puis déposer des fûts vides avec couvercle, cerclage et sache. Il fait ensuite signer le BSD et un bon d'enlèvement au gardien et lui en laisse une copie. Il ira ensuite déposer les piles dans un centre de regroupement qui se chargera de peser votre collecte.

La réglementation du transport des déchets dangereux impose l’utilisation d’une sache dans les fûts métalliques afin d’éviter les courts-circuits. Si vous n’avez pas reçu la sache avec le fût, prévenez Corepile rapidement afin que nous fassions le nécessaire pour vous en faire parvenir.

Les extraits des autorisations préfectorales de nos prestataires et les récépissés de transport sont téléchargeables depuis cette page (en bas) . Les autorisations de Corepile sont disponibles dans la rubrique réglementation.

Vous pouvez créer une nouvelle déchetterie depuis votre Compte Corepile en cliquant sur la rubrique "données personnelles/déchetteries" puis en haut à droite "ajouter une déchetterie". Corepile validera ensuite la création et fera livrer les conteneurs nécessaires.

Non, il existe près d'une dizaine de catégories de piles et petites batteries. Corepile s'occupe de trier pour vous les piles et les petites batteries dans des centres de tri agréés et spécialisés.Deux exceptions :
  • les batteries de vélo à assistance électrique ne sont pas acceptées dans les fûts et doivent être rapportées chez un revendeur. Les points de collecte sont visible sur la carte géolocalisée (en savoir plus).
  • les piles de clôture électrique qu’il faut empiler directement sur une palette puis filmer lorsque vous en avez empilés sur 2 ou 3 hauteurs. Cette mesure permet d’optimiser les transports car ces piles sont légères et ont tendance à remplir le fût rapidement avec peu de poids (100 à 150kg au lieu de 300kg)
En cas de doute, envoyez une photo à corepile@corepile.fr.

Les précautions à prendre sont simples :- Assurer l'absence de corps étrangers dans les bacs ou fûts remplis de piles et petites batteries, tels que : appareils électriques, ampoules, thermomètres au mercure, sacs plastiques, bois, déchets. - Refuser tout apport groupé de piles boutons lithium qui pourrait provoquer dans certaines conditions un départ de feu. Pour en savoir plus, consultez notre page Sécurité. - Les lots ne doivent pas être sous conditionnés en sacs plastiques, cartons, caisse en bois... Le cas échéant, les vider directement dans les contenants de stockage Corepile. - Les piles et accumulateurs doivent être secs et non souillés. - Éviter de toucher des piles broyées ou écrasées. Le contact avec ces matières peut entraîner des irritations ou des démangeaisons.Vous trouverez ici les consignes à respecter.

Depuis 1992, le mercure est interdit dans les piles et batteries. Le cadmium est lui aussi interdit. Il convient néanmoins de rester prudent car les piles sont des réserves d'énergie et peuvent réagir si elles sont mal utilisées. Le lithium peut prendre feu facilement si la pile ou la batterie est endommagée. Les piles boutons peuvent aussi être avalées par les jeunes enfants et entrainer des lésions graves. Dans tous les cas, nous vous conseillons de respecter les instructions d'utilisation et de rapporter régulièrement les piles et batteries usagées dans les points de collecte.Consulter notre dépliant pour en savoir plus sur l'utilisation et le recyclage des piles et batteries : téléchargez le ici.

Attention : vous ne devez en aucun cas déposer ces piles dans les conteneurs de stockage Corepile car ces piles sont particulièrement réactives lorsqu’elles sont mises en court-circuit. Votre fournisseur d’étiquettes est tenu de vous les reprendre ou de vous fournir une solution. Il faut impérativement les remettre dans les emballages individuels des piles neuves. Découvrez la procédure détaillée en cliquant ici

C’est à vous de vider les piles de votre meuble client dans les conteneurs de stockage (bac ou fut) que Corepile a mis à votre disposition en réserve. Pensez à vider régulièrement ce meuble pour éviter que les clients ne mettent leur piles dans les bacs réservés à d'autres déchets (appareils électriques, lampes, cartouches...). Si cela arrive, nous vous remercions de remettre les déchets dans les bons conteneurs afin qu’ils soient recyclés correctement. De la même manière, si des piles sont placées dans les bacs des autres déchets, merci de les remettre dans les conteneurs Corepile.

Il existe près d'une dizaine de catégories de piles et petites batteries. Corepile s'occupe de trier pour vous les piles et les batteries dans des centres agréés et spécialisés.En cas de doute, envoyez une photo à corepile@corepile.fr.

Corepile couvre tout le territoire français avec des collecteurs régionaux spécialisés. Si vous possédez plusieurs sites, Corepile peut mettre en place la collecte sur chacun d'eux à partir de 90Kg de piles et petites batteries regroupées. Vous devez simplement nous fournir leurs adresses et un contrat sera établi pour chacun. Si vous pensez que quelques sites suffisamment proches peuvent regrouper leurs piles sur un seul, il suffit de faire signer le contrat pour ce seul point et Corepile vous fournira de petits conteneurs pour les autres sites.

Oui, vous pouvez proposer la collecte à vos clients. Pour cela Corepile vous propose deux solutions qui dépendent des volumes de piles et batteries que vous pourriez regrouper. - Devenir point de collecte Corepile : il faut pour cela être en mesure de regrouper régulièrement 90kg de piles et accumulateurs portables et signer un contrat. Corepile vous fournir alors des bacs pour stocker et transporteur les piles ainsi que des conteneurs de pré-collecte à mettre à la disposition des visiteurs que vous devrez vider dans les bacs de stockage. Contactez Corepile par téléphone 01 56 90 30 90 ou par e-mail : corepile@corepile.fr - Commander gratuitement des conteneurs de pré-collecte pour permettre au public de déposer ses piles mais vous devrez ensuite rapporter les piles dans un points de collecte plus important de type magasin ou déchetteries. Pour commander cliquez iciDans tous les cas, veillez bien à ne pas mettre d'autres déchets que les piles et les petites batteries dans les bacs.

Les piles et batteries sont des déchets qui reviennent relativement lentement. Le délai d'enlèvement a été fixé à 10 jours ouvrés maximum. La moyenne étant de 6 jours. En acceptant ce délai, vous permettez au collecteur d'optimiser ses tournées et évitez de faire déplacer un camion pour votre seul site. Tous les enlèvements Corepile sont inclus dans une tournée optimisée.

Les piles et batteries ne sont pas dangereuses en soi mais mélangées à d'autres déchets elles peuvent réagir. Les précautions à prendre sont simples :- Tenir les élèves éloignés les piles et batteries en stock - Assurer l'absence de corps étrangers dans les conteneurs remplis de piles. - Refuser tout apport groupé de piles boutons lithium qui pourrait provoquer dans certaines conditions un départ de feu. - Les piles et batteries doivent êtres tenus au sec et ne doivent pas être sous conditionnés en sacs plastiques, cartons, caisse en bois. - Éviter le contact avec les piles qui « coulent » cette matière pouvant entraîner des irritations ou des démangeaisons. Le cas échéant, lavez-vous les mains avec du savon.

Les outils de communication sont indépendants de la collecte. Vous pouvez tout à fait demander des cubes à piles à distribuer aux élèves et un petit bac pour stocker les piles. En remettant vos piles à votre commune ou à votre collectivité, vous faites un geste pour l'environnement car en regroupant les piles et batteries, un seul camion sera déplacé, pour une quantité plus importante.

Après vous être enregistré, Corepile vous fait parvenir 1 ou 2 fûts pouvant contenir chacun 300Kg de piles. Vous devez fournir la palette à placer sous les fûts et les stocker à l'abri de la pluie dans un endroit accessible avec un transpalette (pas de marche ni de pente pour y accéder). Corepile peut vous proposer de petits conteneurs à placer sur plusieurs lieux de passage de l'université pour inciter les étudiants et les professeurs/chercheurs à déposer leurs piles et batteries.  Ces conteneurs sont à vider régulièrement par vos soins dans les fûts Corepile.

Tout à fait. En tant qu'établissement de formation, vous pouvez proposer la collecte des piles et batteries et éventuellement être collecté directement par Corepile si vous êtes en mesure de regrouper 90kg. Sinon c'est par ici pour recevoir des conteneurs de pré-collecte gratuits que vous devrez vider vous même dans un point de collecte plus important de type magasin ou déchetterie (carte des points de collecte)
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